Connectez-vous
Mot de passe perdu
Créer un compte
Aide

    Éditeur du site

    SARL Les Annonces Vertes
    15 rue du faubourg de Nîmes
    34000 Montpellier.

    RCS Montpellier 403 020 639

    Responsable de publication: Jérôme LAVAL

    Nous sommes joignables au 04 67 60 29 83 pour les questions administratives liées au site internet (pour passer ou renouveler des petites annonces, appelez uniquement le 04 67 60 76 76).

    Hébergement

    OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011 (siège social 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France, http://www.ovh.com).

    Conditions générales d'utilisation

    L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s’engage à les respecter.

    Droits d’auteur

    Nous ne sommes particulièrement attachés aux droits d'auteur, mais en attendant mieux il faut bien vivre avec, hein?

    Vous restez donc détenteurs des droits sur les créations (photos, illustrations, etc.) que vous publiez sur le site. Nous sommes susceptibles de les modifier/retraiter quand elles accompagnent des annonces. Vous pouvez les supprimer du site à tout moment.

    Assurez-vous au préalable que vous êtes bien détenteur des droits sur les contenus que vous souhaitez publier. La violation des droits d’auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

    Les textes de type petites annonces et messages automatiques sont librement modifiables par nos soins, notamment aux fins d'harmonisation des contenus et de lisibilité.

    Les éléments graphiques présents sur le site sont protégés (quand même).

    Données à caractère nominatif

    Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Vous pouvez exercer un droit d’accès ou de modification ou de suppression des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) par courriel à

    La base de données a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1511685.

    Abonnement aux newsletters

    Tout utilisateur ayant fourni son adresse e-mail est susceptible de recevoir une newsletter à fréquence mensuelle de notre part.

    Tout utilisateur ayant publié au moins une annonce dans la dernière édition du journal Annonces Vertes recevra par e-mail la semaine suivant cette publication une invitation à renouveler son annonce.

    Vous pouvez vous désinscrire de ces listes d'envoi en cliquant ici , ou en suivant le lien de désinscription inclus dans tous nos messages.

    Responsabilités

    Nous supposons que vous n'êtes là ni pour nuire à Annonces Vertes, ni pour nuire à des tiers, ni pour enfreindre la loi. Ceci dit, pour faire simple, quand c'est vous qui postez, c'est vous le responsable. Soyez donc raisonnable, ok?

    Les contenus de type petites annonces sont publiés "de bonne foi". Vous avez la responsabilité d'exiger des garanties sur la nature et la qualité des biens que vous achetez ou louez. A l'inverse, vos propres annonces ne doivent pas contenir d'informations susceptibles de tromper. La confiance s'établit aussi avec le temps. Pensez-y lors de vos contacts sur le site.

    Vous avez la possibilité de nous signaler les annonces qui vous semblent le mériter. Si la raison du signalement n'est pas évidente, vous pouvez nous envoyer un message à .

    Les messages ne sont pas relus par Annonces Vertes avant publication. Comme sur d'autres services de messages courts, vous pouvez tout de même nous signaler des messages qui vous sembleraient douteux à .

    Seuls les signalements par mail contenant l'adresse précise de l'annonce, du message ou du profil (url commençant par http://g-tout.com/ ) seront pris en compte).

    Annonces Vertes décline toute responsabilité en ce qui concerne les liens externes contenus sur les profils, ainsi que dans les messages et les petites annonces.

    Publication sur le site

    En publiant des annonces ou des messages sur le site d'Annonces Vertes, vous autorisez leur publication sur le site Autour.com et autres sites partenaires. En revanche, vos données nominatives non publiques ne sont jamais transmises à des tiers.

    Publication dans le journal

    En publiant des annonces sur le site d'Annonces Vertes, vous autorisez leur publication dans le journal Annonces Vertes. Cette autorisation données n'implique aucune obligation de publication.

    Offres payantes

    Les offres payantes sont soumises à validation. En cas de non fourniture de la prestation, une offre de report de la prestation pourra vous être proposée, mais le remboursement des sommes correspondantes sera effectué à première demande par mail à

    Crédits

    La géolocalisation IP utilise la base de données GeoLite, créée par Maxmind, disponible depuis le site http://maxmind.com/.

    Nos cartes et données de localisation s'appuient sur OpenStreetMap.

    Les avatars par défaut des points d'intérêt sont sous licence CC, basés sur la bibliothèque SJJB.

    Un problème ?

    Nous nous efforçons de respecter la loi et les droits de chacun, mais certaines choses ont pu nous échapper, ça arrive aux meilleurs d'entre nous.

    En toute situation, et notamment en cas de contenu litigieux, nous vous invitons donc à nous contacter d'abord par mail à l'adresse , ou par téléphone au 04 67 60 29 83. Nous ferons notre possible pour trouver rapidement une solution.